Sauf mention contraire, les appellations, logos et autres symboles figurant sur ce site sont des marques et/ou des appellations commerciales qui appartiennent à l’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque et qui sont protégées par la loi. Leur utilisation est interdite sans l’autorisation écrite de l’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque.
Ce site est protégé par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle. Sauf autorisation formelle écrite et préalable, la reproduction ainsi que toutes utilisations de tout ou partie de ce site, de ses logos ou autres signes distinctifs à d’autres fins que dans le cadre d’une consultation individuelle et privée sont interdites. L’insertion de liens hypertextes vers ce site est interdite sans autorisation préalable de l’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque.
Politique de Confidentialité
Pendant que vous naviguez sur ce site, l’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque ne recueille aucune information sur l’utilisation que vous faites de notre site. En revanche, si vous vous inscrivez pour recevoir une newsletter par e-mail, être rappelé gratuitement, pour un achat ou une inscription en ligne, il vous sera demandé de fournir des renseignements personnels tels que votre nom, votre adresse e-mail etc.
En outre, L’Association pour l’Histoire du Scoutisme Laïque enregistre votre adresse IP, qui est l’adresse Internet de votre ordinateur ainsi que d’autres informations comme votre type de navigateur Web et votre système d’exploitation. Grâce à ces informations, nous pouvons mieux connaître la répartition géographique de nos visiteurs et la technologie qu’ils utilisent pour accéder à notre site. Ces informations sont sans aucun lien avec les renseignements personnels que vous nous fournissez lors de l’achat de prestations.
Aucune société ne peut se prévaloir de votre visite sur notre site ou d’un achat auprès de l’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque, à l’exception des partenaires référencés dans ce site. Si tel était le cas, veuillez nous en avertir afin que nous puissions prendre les mesures juridiques qui s’imposent.
L’inscription sur notre site n’est pas obligatoire. Vous pouvez tout à fait utiliser notre site sans vous identifier. Nous prenons le plus grand soin des renseignements confidentiels qui nous sont confiés.
Droit d’accès et de rectification
Conformément à la Loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès et de rectification aux données personnelles vous concernant. Si vous souhaitez exercer ce droit, il vous suffit de nous contacter via le formulaire de contact.
Mentions relatives à la protection de la vie privée sur ce site
Les informations collectées par le site www.histoire-du-scoutisme-laique.fr via les formulaires ne sont cédés à aucun tiers. Elles sont conservées durant le temps nécessaire à leurs traitements.
Dispositions complémentaires
L’Association de l’Histoire du Scoutisme Laïque se réserve le droit de modifier et/ou compléter les présentes dispositions à tout moment et ce sans préavis.
Hébergement
OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France.
Conception
XYLOON – www.xyloon.fr